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Baisse du nombre d'élus à Québec: Laurent Lessard entrouvre une porte
04 octobre 2011
(Québec) La volonté du maire Régis Labeaume de réduire le nombre de conseillers municipaux devra respecter les principes de représentativité du citoyen, prévient le ministre Laurent Lessard.
Le titulaire du portefeuille des Affaires municipales n'a pas fermé la porte mardi à une nouvelle diminution de districts municipaux souhaitée par le maire de Québec. Mais cela devra se justifier.
Pour Régis Labeaume, qui a fait passer le contingent de conseillers de 37 à 27 en 2008, «il y a encore trop d'élus». Il souhaite couper encore jusqu'à atteindre une vingtaine. «Pour l'instant, le maire fait ses consultations, a noté le ministre. On va regarder ça après avoir analysé tous les éléments.»
La Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités stipule qu'une ville de 500 000 personnes doit avoir un minimum de 30 districts électoraux. En 2008, M. Labeaume a obtenu la permission légale de réduire le nombre de conseillers sous ce seuil.
M. Labeaume ne peut sabrer davantage les postes de conseiller «sans une modification législative, souligne M. Lessard. Il aura besoin d'un projet de loi pour autoriser une modification».
Pas convaincu
Même s'il montre une certaine ouverture, le ministre des Affaires municipales demande à être convaincu. La loi n'a pas fixé le seuil à 30 conseillers sans raison, soulève-t-il.
M. Labeaume «a son objectif, on va se faire une tête nous aussi et analyser tous les fondements de la représentativité, qui est au coeur même de cette décision-là», dit le ministre.
Le ministre compare la situation au débat sur l'actuelle carte électorale. Sur la base du principe «une personne, un vote», le Directeur général des élections veut abolir trois circonscriptions de l'Est-du-Québec pour en ajouter trois dans la région de Montréal.
La disponibilité et l'accès aux élus font partie des facteurs à évaluer avant d'envisager d'aller plus loin dans la réduction du nombre de conseillers, indique le ministre.
Même si la population de Québec croît, le maire de Québec n'est pas tenu de créer de nouveaux postes de conseiller, explique-t-on au ministère des Affaires municipales. La Charte de la Ville de Québec - où sont inscrits les 27 postes de conseiller - a préséance sur le seuil fixé par la Loi sur les élections et les référendums.
Depuis juin, avec le projet de loi 204, rares sont les journées où le ministre des Affaires municipales n'a pas eu à toucher à un dossier du maire Labeaume. «Toujours des affaires faciles, à part ça», rigole M. Lessard.
Source :
Le Soleil
Simon Boivin
Photographie
Photothèque Le Soleil, Jocelyn Bernier
